Les Associations
Les Communes
A Propos
Le Schéma de cohérence territoriale
L'approbation
Finalement, le SCOT de la Communauté de communes a été approuvé le 29 septembre 2011.
En téléchargement :
- La délibération n°2010/61 du Conseil Communautaire du 30 septembre 2010 concernant le bilan de la concertation et l'arrêt du projet de SCoT (PDF, 600Ko)
-
Le dossier de SCOT :
- Rapport de présentation (PDF, 100Mo)
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PDF, 12Mo)
- Document d’Orientations générales (PDF, 25Mo)