• info@cc-paysdevalois.fr
  • Espace élus
  • Marchés publics
  • Passer en contraste élevé
  • Changer la taille de la police
Logo_CCPV_WebLogo_CCPV_WebLogo_CCPV_WebLogo_CCPV_Web
  • VOTRE COMMUNAUTÉ
    DE COMMUNES
    • Qui sommes-nous ?
    • Le territoire
    • Vos élus
      • Le président
      • Les vice-présidents
      • Le Bureau communautaire
      • Le Conseil communautaire
    • Les actes administratifs
      • Les procès-verbaux du Conseil communautaire
      • Le recueil des actes administratifs
    • Les commissions
    • Les services
    • Le budget
    • Les partenaires
    • Recrutement
    • Marchés publics
    • Aide aux communes
      • Marquage routier au sol
      • Contrôle des hydrants
      • Groupement de commandes
  • VIVRE AU
    QUOTIDIEN
    • Gestion des déchets
    • Mobilités
      • le réseau de bus gratuit Cypré
      • Le train
      • Les bus interurbains
      • Le co-voiturage
    • Animation culturelle et vie associative
      • Soutien à la vie associative
      • Enseignement artistique et culturel
        • Orchestres à l’école
        • Musiciens-intervenants
        • Danse & Musique en Valois
      • La saison culturelle
        Valois terre de cultures
    • Équipements sportifs
      • Centre aquatique du Valois
      • Gymnases
    • Emploi
      • MLEJ (Mission Locale pour l’Emploi des Jeunes)
      • Pôle emploi
      • Proch’emploi
    • Van numérique du Valois
  • ENTREPRENDRE,
    INNOVER, DÉCOUVRIR
    • Développement économique
      • Atouts du territoire
      • Aides à l’implantation des entreprises sur le territoire
      • Aides à la création / reprise d’entreprises
      • Opportunités immobilières
      • Animation du territoire
      • Paroles d’entrepreneurs
    • Développement touristique
      • Randonnées en Valois
      • Voie verte
      • Schéma directeur de développement hôtelier
      • Office de tourisme du Pays de Valois
      • Patrimoine du Valois
  • ENVIRONNEMENT ET
    AMÉNAGEMENT
    • Aménagement du territoire et urbanisme
      • Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
      • Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
      • Application du droit des sols – ADS
      • Plan Local d’Urbanisme (PLU)
      • Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)
      • Système d’Informations Géographiques du Pays de Valois
    • Eau et assainissement
      • Schéma directeur d’alimentation en eau potable
      • Alimentation en eau potable
      • Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
      • GEMAPI
    • Démarche zéro produit phytosanitaire
  • VOUS ÊTES…
    • … un valoisien
    • … un entrepreneur
    • … un élu
    • … une association
    • … un touriste
    • … un journaliste
✕

Recueil des Actes administratifs

Pour consulter le Recueil des Actes Administratifs au format PDF, cliquez sur l'année correspondante dans la liste.

Téléchargement des comptes-rendus

Recueil des Actes Admnistratifs 2022
Recueil des Actes Admnistratifs 2021
Recueil des Actes Admnistratifs 2020
Recueil des Actes Admnistratifs 2019
Recueil des Actes Admnistratifs 2018
Recueil des Actes Admnistratifs 2017
Recueil des Actes Admnistratifs 2016
Recueil des Actes Admnistratifs 2015
Recueil des Actes Admnistratifs 2014
Recueil des Actes Admnistratifs 2013
Recueil des Actes Admnistratifs 2012
Recueil des Actes Admnistratifs 2011
Recueil des Actes Admnistratifs 2010
Recueil des Actes Admnistratifs 2009
Recueil des Actes Admnistratifs 2008
Recueil des Actes Admnistratifs 2007
Recueil des Actes Admnistratifs 2006
Recueil des Actes Admnistratifs 2005
Recueil des Actes Admnistratifs 2004
Recueil des Actes Admnistratifs 2003
Recueil des Actes Admnistratifs 2002
Recueil des Actes Admnistratifs 2001
Recueil des Actes Admnistratifs 2000
Recueil des Actes Admnistratifs 1999
Recueil des Actes Admnistratifs 1998
Recueil des Actes Admnistratifs 1997

Suivez-nous sur Facebook

Communauté de Communes du Pays de Valois

Suivez-nous sur Twitter

Tweets by @CCPaysdeValois

Votre Communauté de Communes

Carte communauté de communes

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE VALOIS

62 rue de Soissons - 60800 Crépy-en-Valois

Tél. : 03 44 88 05 09 / Fax : 03 44 88 37 45

HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC

Lundi / Mardi : 8h30-12h15 / 13h30-17h30

Mercredi / Jeudi : 8h30-12h / 13h30-17h30

Vendredi : 8h30-12h / 13h30-16h30

CONTACTEZ-NOUS

  • ACCUEIL
  • VOTRE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
  • Qui sommes-nous ?
  • Le territoire
  • Vos élus
  • Compétences et commissions
  • Les services
  • Les budgets
  • Recrutement
  • Les partenaires
  • Marchés publics
  • Aide aux communes
  • VIVRE AU QUOTIDIEN
  • Gestion des déchets ménagers
  • Animation culturelle et vie associative
  • Equipements sportifs
  • Emploi
  • ENTREPRENDRE, INNOVER, DÉCOUVRIR
  • Développement économique
  • Développement touristique
  • ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT
  • Aménagement du territoire et urbanisme
  • Eau et assainissement
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Crédits
  • Liens utiles
© 2021 Communauté de Communes du Pays de Valois - Tous droits réservés.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en apprendre plus les cookies que nous utilisons et les désactiver en cliquant sur le bouton Réglages.

Communauté de Communes du Pays de Valois
Powered by  GDPR Cookie Compliance
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

Cookies strictement nécessaires

Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

Si vous désactivez ce cookie, nous ne pourrons pas enregistrer vos préférences. Cela signifie que chaque fois que vous visitez ce site, vous devrez activer ou désactiver à nouveau les cookies.

Cookies Statistiques

Ce site utilise les cookies supplémentaires suivants :

- Google Analytics
- Matomo

Veuillez activer d’abord les cookies strictement nécessaires pour que nous puissions enregistrer vos préférences !